Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BULLES BY VINOVALIE
VINOVALIE, SCA

Numéro de dépôt :
4144408
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2024
LES BULLES BY VINOVALIE de VINOVALIE

Présentation de la marque LES BULLES BY VINOVALIE

Déposée le 23 décembre 2014 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BULLES BY VINOVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est VINOVALIE, SCA domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, M. TRANIER JACQUES domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque LES BULLES BY VINOVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BULLES BY VINOVALIE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE , ESCABES


VINOVALIE, SCA - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, M. TRANIER JACQUES - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.