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Marques déposées par VINOVALIE
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LA SOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOULE
VINOVALIE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4048437
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
LA SOULE de VINOVALIE

Présentation de la marque LA SOULE

Déposée le 14 novembre 2013 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est VINOVALIE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, Mle REVIDON-AUDRY LAURIANNE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque LA SOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOULE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SANS CULOTTE , AUX ORIGINES


VINOVALIE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, Mle REVIDON-AUDRY LAURIANNE - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.