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Marques déposées par VINOVALIE
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GRACE D'OCCITANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRACE D'OCCITANIE
VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos

Numéro de dépôt :
3867189
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
GRACE D\'OCCITANIE de VINOVALIE

Présentation de la marque GRACE D'OCCITANIE

Déposée le 17 octobre 2011 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRACE D'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

La marque GRACE D'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACE D'OCCITANIE est expirée depuis le 17 octobre 2021.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SANS CULOTTE , AUX ORIGINES


VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.