Déposée le 15 février 2006 par la société VINOVALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FRENCH FLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la société VINOVALIE domicilié(e) LES XANSOS - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO, M. FERRANDO Jerome domicilié(e) 14 RUE De la République - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque FRENCH FLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINOVALIE, SCA - LES XANSOS - 81600 - BRENS - France - SIREN 491182192
LEXANDO, M. FERRANDO Jerome - 14 RUE De la République - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 21 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672470 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21
Inscription le 11 mai 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°673977 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-05-11
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2617993 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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