Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCABES
VINOVALIE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3911278
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
ESCABES de VINOVALIE

Présentation de la marque ESCABES

Déposée le 6 avril 2012 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESCABES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est VINOVALIE, Union de coopératives agricoles domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, M. JACQUES TRANIER domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque ESCABES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCABES arrivera à expiration en date du 6 avril 2022.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, Union de coopératives agricoles - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, M. JACQUES TRANIER - PARC D'ACTIVITES, LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.