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Marques déposées par la société VINOVALIE
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CUVEE ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE ST MICHEL
VINOVALIE, SCA

Numéro de dépôt :
1608742
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque CUVEE ST MICHEL

Déposée le 27 juillet 1990 par la société VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CUVEE ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VINOVALIE domicilié(e) ZA LES PORTES DU TARN, 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEXANDO & CARACTEQ, M. FERRANDO Jerôme domicilié(e) 27 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque CUVEE ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE ST MICHEL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , FAR FROM THE EYE , EVOCATION


VINOVALIE, SCA - ZA LES PORTES DU TARN, 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France - SIREN 491182192


CABINET LEXANDO & CARACTEQ, M. FERRANDO Jerôme - 27 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176695 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274540 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518017 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447034 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 8 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°792163 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750259 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

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