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Marques déposées par la société VINOVALIE
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COMTE DE FROHAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE FROHAC
VINOVALIE, SCA

Numéro de dépôt :
3280194
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024
COMTE DE FROHAC de VINOVALIE

Présentation de la marque COMTE DE FROHAC

Déposée le 9 mars 2004 par la société VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE FROHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société VINOVALIE domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque COMTE DE FROHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE FROHAC est expirée depuis le 9 mars 2024.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , FAR FROM THE EYE , EVOCATION


VINOVALIE, SCA - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France - SIREN 491182192


VINOVALIE - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2553479 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.