Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIER D'ESPARTIGNAC
VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos

Numéro de dépôt :
3867246
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
CHEVALIER D\'ESPARTIGNAC de VINOVALIE

Présentation de la marque CHEVALIER D'ESPARTIGNAC

Déposée le 17 octobre 2011 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEVALIER D'ESPARTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

La marque CHEVALIER D'ESPARTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER D'ESPARTIGNAC arrivera à expiration en date du 17 octobre 2021.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.