Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon
VINOVALIE, UCA

Numéro de dépôt :
4000601
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon de VINOVALIE

Présentation de la marque Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon

Déposée le 24 avril 2013 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est VINOVALIE, UCA domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biotyful Le vin Bio… Beau et Bon arrivera à expiration en date du 24 avril 2023.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, UCA - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.