Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VINOVAL
/
VINOVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINOVAL
VINOVAL

Numéro de dépôt :
3393663
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
GTC TOURS
Date d'expiration :
14/11/2015
VINOVAL de VINOVAL

Présentation de la marque VINOVAL

Déposée le 14 novembre 2005 par VINOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC TOURS), la marque française « VINOVAL »

Le déposant est VINOVAL domicilié(e) 23, rue de Fouchault,37190 VALLÈRES - 37190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume GILLOT VINOVAL domicilié(e) 23, rue de Fouchault,37190 VALLÈRES - 37190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOVAL est expirée depuis le 14 novembre 2015.


VINOVAL - 23, rue de Fouchault,37190 VALLÈRES - 37190 - France


M. Guillaume GILLOT VINOVAL - 23, rue de Fouchault,37190 VALLÈRES - 37190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits agricoles (produits viticoles). Boissons alcooliques. Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Service de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire (location de caveaux). Services de bars.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.