Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVES DE FRANCE
VINOFRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1685876
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1999
REVES DE FRANCE de VINOFRANCE

Présentation de la marque REVES DE FRANCE

Déposée le 29 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINOFRANCE domicilié(e) 56, rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE DUCHENE - France.

La marque REVES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVES DE FRANCE est expirée depuis le 29 juin 1999.

VINOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VINOFRANCE , ROYAL , LES DIEUX , VINOFRANCE SARL , LES DIEUX


VINOFRANCE (SARL) - 56, rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS - France


SOPHIE DUCHENE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins, liqueurs, alcools, eaux-de-vie, spiritueux divers de provenance franÇaise; tous ces produits étant à base de raisins