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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINOBAG
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LA CAPITELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAPITELLE
VINOBAG SA

Numéro de dépôt :
3113383
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque LA CAPITELLE

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) VINOBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAPITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINOBAG domicilié(e) SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE, 34700 LODEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 683 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PIT de la Pompignane - France.

La marque LA CAPITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPITELLE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

VINOBAG a également déposé les autres marques suivantes : LA BLAQUIERE


VINOBAG SA - SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE, 34700 LODEVE - France - SIREN 398683649


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PIT de la Pompignane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Vins de pays vins d'appellation d'origine contrôlée.