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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VinÔ Toulouse
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VinÔ Toulouse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VinÔ Toulouse
VinÔ Toulouse, SARL
M. Samuel Santarnecchi

Numéro de dépôt :
3991534
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VinÔ Toulouse de VinÔ Toulouse

Présentation de la marque VinÔ Toulouse

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VinÔ Toulouse et monsieur Samuel Santarnecchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VinÔ Toulouse »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VinÔ Toulouse domicilié(e) 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur garonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Samuel Santarnecchi domicilié(e) 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VinÔ Toulouse, M. Santarnecchi Samuel domicilié(e) 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur garonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32 33


VinÔ Toulouse, SARL - 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur garonne - France - SIREN 7

M. Samuel Santarnecchi - 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur Garonne - France


VinÔ Toulouse, M. Santarnecchi Samuel - 19 rue roudoulenque - 31120 - Portet sur garonne - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677643 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.