Présentation de la marque 2000 CARMENCITA LA MANCHA
Déposée le 21 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « 2000 CARMENCITA LA MANCHA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL domicilié(e) , La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINIVAL domicilié(e) La SABLETTE DE MOUZILLON, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VINIVAL - , La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET - France
SARL VINIVAL - La SABLETTE DE MOUZILLON, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Inscription le 7 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448593 - Publication au BOPI 2007-02-07
Inscription le 12 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°455457 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 22 juillet 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°527992 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22
Inscription le 9 août 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°529029 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Etiquettes non en tissus
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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