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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vinisource
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JARDIN IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN IMPERIAL
Vinisource, Sarl

Numéro de dépôt :
4016051
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
JARDIN IMPERIAL de Vinisource

Présentation de la marque JARDIN IMPERIAL

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vinisource auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vinisource domicilié(e) 38 Boulevard Victor Hugo - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vinisource, M. Didier Grandeau domicilié(e) 9 Avenue Du Périgord, Chez Grandissime - 33370 - Artigues prés Bordeaux - France.

La marque JARDIN IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN IMPERIAL est expirée depuis le 28 juin 2023.

Vinisource a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DU SUD , NATURALMA , LES AUDACIEUX , Vini Source ViniSource , NATUR L , LE CADET DES GASCONS , LE CADET DE GUYENNE


Vinisource, Sarl - 38 Boulevard Victor Hugo - 24100 - Bergerac - France


Vinisource, M. Didier Grandeau - 9 Avenue Du Périgord, Chez Grandissime - 33370 - Artigues prés Bordeaux - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 21 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749747 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.