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Marques déposées par monsieur Vinh Ly
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pastel d'eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pastel d'eau
Monsieur Vinh Ly

Numéro de dépôt :
4448292
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
pastel d\'eau de Vinh Ly

Présentation de la marque pastel d'eau

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par monsieur Vinh Ly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pastel d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Vinh Ly domicilié(e) 1 place Pierre Potier - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KYANOS BIOTECHNOLOGIES, Monsieur Vinh LY domicilié(e) 1 place Pierre Potier - 31100 - Toulouse - France.

La marque pastel d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pastel d'eau arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.


Monsieur Vinh Ly - 1 place Pierre Potier - 31100 - Toulouse - France


KYANOS BIOTECHNOLOGIES, Monsieur Vinh LY - 1 place Pierre Potier - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.