Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RIVOIRE
Vineyards and Partners SARL
SCEA

Numéro de dépôt :
3259285
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
RIVOIRE de Vineyards and Partners

Présentation de la marque RIVOIRE

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vineyards and Partners et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RIVOIRE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vineyards and Partners domicilié(e) 63 rue dépé,33200 Bordeaux - 33200 - France et InconnuTODO domicilié(e) du Domaine Rivoire Lalande,11610 Pennautiers - 11610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vineyards and Partners domicilié(e) 63 rue dépé,33200 Bordeaux - 33200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Vineyards and Partners a également déposé les autres marques suivantes : Great With , THE OWL , BARON BIGO , LE BINGO! , Chaton Grand Matou , INNOCENCE , Eight by Eight 8 x 8


Vineyards and Partners SARL - 63 rue dépé,33200 Bordeaux - 33200 - France

SCEA - du Domaine Rivoire Lalande,11610 Pennautiers - 11610 - France - SIREN 4


Vineyards and Partners - 63 rue dépé,33200 Bordeaux - 33200 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399783 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Boissons alcooliques. Transmission de données commerciales ou publicitaires par Internet. Bières, eaux Minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.