Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VYSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINEX domicilié(e) BALAIVES, 08160 FLIZE (dossier no 2200327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 620 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2200327) - France.
La marque VYSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VYSAC est expirée depuis le 4 septembre 2011.
VINEX (S.A.) - BALAIVES, 08160 FLIZE (dossier no 2200327) - France - SIREN 785620725
CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2200327) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200327 - Publication au BOPI 2001-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 10 juin 2010 - Changement d'adresse n°525517 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-10
Quincaillerie métallique et notamment pointes, pointes filetées, pointes torsadées, semenses, clous, cache-vis, boulons, punaises, conduits, fixations pour lambris, vis, tire-fonds, cuvettes pour visserie, vis de pression, écrous, contre-écrous, tiges filetées, rondelles, crochets, pitons, gonds, chevilles, scellements, fixations, attaches et assemblages, y compris goupilles, rivets, serre-clips, tourillons, colliers, brides, cosses et serre-câbles et plus généralement toute fixation ou dispositif d'assemblage métallique.Petit outillage à main, tourne-vis, clés. Sachets en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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