Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE
VINET FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
94535776
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VINET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINET FRERES domicilié(e) 58 boulevard Gustave Roch, 44061 Nantes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 508 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.

La marque V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE est expirée depuis le 13 septembre 2004.

VINET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Délice des Prés


VINET FRERES S.A. - 58 boulevard Gustave Roch, 44061 Nantes Cedex - France - SIREN 305508087


CABINET LAMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruit et légumes conservés pré-emballés, emballés sous vide, conservés sous vide, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.