Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Charbonnières
VINET Benoît

Numéro de dépôt :
3581500
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Château Charbonnières de VINET Benoît

Présentation de la marque Château Charbonnières

Déposée le 12 juin 2008 par la société VINET Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Charbonnières »

Le déposant est la société VINET Benoît domicilié(e) 4, les Charbonnières,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 774 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINET Benoît domicilié(e) 4, Les charbonnières,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINET Benoît a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Émile Grelier


VINET Benoît - 4, les Charbonnières,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France - SIREN 450774369


VINET Benoît - 4, Les charbonnières,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494334 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins d'appellation d'origine controlée.