Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINESSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN COIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINESSEN domicilié(e) PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINESSEN domicilié(e) PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.
La marque UN COIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VINESSEN, SARL - PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France
SARL VINESSEN - PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Olives bénéficiant des appellation d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive de Haute-Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence », conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant des indications géographiques protégées « petit épeautre de Haute-Provence » et « farine de petit épeautre de Haute-Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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