Marque enregistrée - Marque en vigueur

BB SIGNATURE
VINES & TERROIRS LIMITED, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4369373
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
BB SIGNATURE de VINES & TERROIRS LIMITED

Présentation de la marque BB SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINES & TERROIRS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BB SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINES & TERROIRS LIMITED domicilié(e) Wing Yip Industrial Building, 21-27 Wing Yip Street, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SUN ASSOCIES, M. RENE BLAISOT domicilié(e) 40 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque BB SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB SIGNATURE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

VINES & TERROIRS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : , BB SIGNATURE BB , Lunar Collection


VINES & TERROIRS LIMITED, Société à responsabilité limitée - Wing Yip Industrial Building, 21-27 Wing Yip Street, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


SELARL SUN ASSOCIES, M. RENE BLAISOT - 40 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.