Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAMPON
VINEL Roger

Numéro de dépôt :
93472603
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque CRAMPON

Déposée le 17 juin 1993 par VINEL Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est VINEL Roger, domicilié(e) 38 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CRAMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAMPON est expirée depuis le 17 juin 2003.


VINEL Roger - 38 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 11 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171203 - Publication au BOPI 1994-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Chevilles métalliques.Perceuses à main électriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement; pinces

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).