Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRAMPON
VINEL Frédéric-Charles

Numéro de dépôt :
1368878
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2026
CRAMPON de VINEL Frédéric-Charles

Présentation de la marque CRAMPON

Déposée le 28 août 1986 par VINEL Frédéric-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRAMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINEL Frédéric-Charles domicilié(e) 39 avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CRAMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRAMPON arrivera à expiration en date du 28 août 2026.


VINEL Frédéric-Charles - 39 avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation n°2063893 - Publication au BOPI 1996-16

Inscription - Transmission de propriété n°23425 - Publication au BOPI

Inscription le 3 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°431449 - Publication au BOPI 2006-01-03

Inscription le 11 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171203 - Publication au BOPI 1994-04-11

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304579 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 11 janvier 2010 - Concession de licence n°513740 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602245 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

Cheville de fixation en matière plastique.