Déposée le 5 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINECONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERROIRIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINECONSEILS domicilié(e) Lot. les Hauts de Saint Sat, 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 272 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINECONSEILS, M. Emmanuel GAGNEPAIN domicilié(e) Lot. les Hauts de Saint Sat, 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.
La marque TERROIRIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VINECONSEILS, SARL - Lot. les Hauts de Saint Sat, 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France - SIREN 451272116
SARL VINECONSEILS, M. Emmanuel GAGNEPAIN - Lot. les Hauts de Saint Sat, 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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