Déposée le 30 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEET HOME BY SOFIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA domicilié(e) 5 Impasse du Grand Prado ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX domicilié(e) 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France.
La marque SWEET HOME BY SOFIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINDEMIA, SAS - 5 Impasse du Grand Prado ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 380859025
BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX - 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678443 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
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