Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET HOME BY SOFIMEX
VINDEMIA, SAS

Numéro de dépôt :
3762965
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
SWEET HOME BY SOFIMEX de VINDEMIA

Présentation de la marque SWEET HOME BY SOFIMEX

Déposée le 30 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET HOME BY SOFIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA domicilié(e) 5 Impasse du Grand Prado ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX domicilié(e) 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France.

La marque SWEET HOME BY SOFIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOME BY SOFIMEX est expirée depuis le 30 août 2020.

VINDEMIA a également déposé les autres marques suivantes : Bon Futé , M.FIX BY SOFIMEX , HANDI'KAP LÉ CAPAB' VINDEMIA , VINDEMIA , ECOBAG , O JARDIN ! BY SOFIMEX , SDM , DELICES & Co , TITANG RACE , Ô JARDIN! BY SOFIMEX


VINDEMIA, SAS - 5 Impasse du Grand Prado ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 380859025


BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX - 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678443 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.