Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA
/
SDM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDM
VINDEMIA, SAS

Numéro de dépôt :
4012324
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
SDM de VINDEMIA

Présentation de la marque SDM

Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA domicilié(e) 5 Impasse du Grand Prado, ZAE LA MARE - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques domicilié(e) 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France.

La marque SDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDM est expirée depuis le 10 juin 2023.

VINDEMIA a également déposé les autres marques suivantes : Bon Futé , M.FIX BY SOFIMEX , HANDI'KAP LÉ CAPAB' VINDEMIA , VINDEMIA , ECOBAG , O JARDIN ! BY SOFIMEX , SWEET HOME BY SOFIMEX , DELICES & Co , TITANG RACE , Ô JARDIN! BY SOFIMEX


VINDEMIA, SAS - 5 Impasse du Grand Prado, ZAE LA MARE - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 380859025


SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques - 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678443 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Poissons et crustacés en conserve, congelés ou surgelés ; viande, volaille et gibier, extraits de viande en conserve, congelés ou surgelés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de crustacés, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ;

Poissons vivants ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou sur un site Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.