Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA domicilié(e) 5, impasse du Grand Prado, ZAE la Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINDEMIA, SAS domicilié(e) 5, impasse du Grand Prado, ZAE la Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France.
La marque ECOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINDEMIA, SAS - 5, impasse du Grand Prado, ZAE la Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 380859025
VINDEMIA, SAS - 5, impasse du Grand Prado, ZAE la Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544724 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678443 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Filets et sacs à provisions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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