Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) VINDEMIA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOME CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINDEMIA DISTRIBUTION domicilié(e) 5 Impasse du Grand Prado, ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 332 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX & ASSOCIES, Mme. Christine CHANE-KANE domicilié(e) 33 RUE DE PARIS - 97400 - SAINT-DENIS - France.
La marque HOME CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINDEMIA DISTRIBUTION, SA - 5 Impasse du Grand Prado, ZAE La Mare - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 332332386
SCP BELOT CREGUT HAMEROUX & ASSOCIES, Mme. Christine CHANE-KANE - 33 RUE DE PARIS - 97400 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménagers ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; presse-fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle ; souris informatiques ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radio-réveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, lecteurs de disques compacts ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; machines à calculer ; fers à repasser électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; sèche-cheveux ; congélateurs ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; brûleurs à gaz ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; stérilisateurs.
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