Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. CEDILLE C
VINCON Gilbert

Numéro de dépôt :
95576863
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque C. CEDILLE C

Déposée le 21 juin 1995 par VINCON Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C. CEDILLE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est VINCON Gilbert, domicilié(e) 9, Cinquième Avenue, 77680 ROISSY en BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCON Gilbert - France.

La marque C. CEDILLE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. CEDILLE C est expirée depuis le 21 juin 2005.

VINCON Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : CENOFIX C


VINCON Gilbert - 9, Cinquième Avenue, 77680 ROISSY en BRIE - France


VINCON Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Couleurs, couleurs pour tissus, vernis, laques; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes