PETITS BAYONNE
Présentation de la marque PETITS BAYONNE
Déposée le 3 février 1995 par VINCLAIR HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « PETITS BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITS BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS BAYONNE est expirée depuis le 3 février 2005.
VINCLAIR HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12