Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS RIFFAUT
Numéro de dépôt :
1634462
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque FRANCOIS RIFFAUT
Déposée le 6 décembre 1990 par VINCK gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FRANCOIS RIFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOIS RIFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS RIFFAUT est expirée depuis le 6 décembre 2000.
VINCK gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22