Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solution seeds
M. VINCIGUERRA Jean

Numéro de dépôt :
3884577
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
solution seeds de VINCIGUERRA Jean

Présentation de la marque solution seeds

Déposée le 26 décembre 2011 par monsieur VINCIGUERRA Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « solution seeds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur VINCIGUERRA Jean domicilié(e) 19 rue de la source - 13124 - PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCIGUERRA Jean domicilié(e) 19 rue de la source - 13124 - PEYPIN - France.

La marque solution seeds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solution seeds est expirée depuis le 26 décembre 2021.


M. VINCIGUERRA Jean - 19 rue de la source - 13124 - PEYPIN - France


M. VINCIGUERRA Jean - 19 rue de la source - 13124 - PEYPIN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

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