Déposée le 7 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) VINCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINCI ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCI domicilié(e) 1 cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 037 806 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque VINCI ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCI, Société Anonyme - 1 cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552037806
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624808 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Conduits [parties d'installations sanitaires], installations pour la purification de l'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts.Traitement de matériaux. Purification de l'air, traitement des déchets [transformation], traitement de l'eau, incinération d'ordures, informations en matière de traitement des matériaux, destruction d'ordure et de déchets, recyclage d'ordures et de déchets.Services d'ingénieur, services d'ingénieur relatif au traitement des déchets, bureaux d'études techniques, consultations techniques en matière de traitement des déchets ; service d'élaboration (conception) de logiciels, services de contrôle et d'inspection technique de sites et de matériels industriels, essais techniques ; services d'élaboration (conception) de logiciels informatiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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