Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINCI ENERGIES
VINCI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3208983
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
VINCI ENERGIES de VINCI

Présentation de la marque VINCI ENERGIES

Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) VINCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINCI ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCI domicilié(e) 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 037 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque VINCI ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINCI ENERGIES est expirée depuis le 11 février 2023.

VINCI a également déposé les autres marques suivantes : VINCI INFRASTRUCTURES , “ Fondation d'entreprise VINCI Autoroutes pour une conduite responsable ” , VINCI RAILWAYS , TOGETHER , ECC-WORK TEAM UP FOR INNOVATIVE BUILDING , PLENDI BY VINCI CONSTRUCTION , In-Tense , Emetteur VINCI Autoroutes , VINCI Autoroutes , La Fabrique de la Cité


VINCI, Société Anonyme - 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552037806


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 14 mai 2007 - renonciation partielle n°454048 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2013 n°2518395 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Machine-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres et des moteurs destinés aux domaines aéronautiques et spatiaux) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; chaînes de montage de véhicules ; dispositifs pour l'assemblage de véhicules (machines) ; dispositifs de manutention automatisée. Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs, alternateurs, dynamos, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, générateurs de courant, groupes électrogènes, générateurs électriques, régulateurs de vitesse pour moteurs. Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, supports de données magnétiques, optiques, disques acoustiques, centres serveurs de bases de données, mémoire électronique logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés), logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données, progiciels destinés à la logistique dans le domaine de l'industrie, progiciels destinés à équiper des systèmes de réseaux de communication délivrant des informations sur l'exécution des ordres de fabrication et contrôle de ces ordres, progiciels destinés au pilotage de fabrication, à la gestion des ressources, au stockage, à la livraison et au cheminement des lots de produits, progiciels destinés à la gestion de documents, la collecte et l'acquisition de données. Progiciels destinés à la connexion des systèmes pour la gestion de production assistée par ordinateur, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou un réseau informatique ou de transmission de données. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements, supports de données magnétiques, optiques, centres serveurs de base de données, mémoires électronique, terminaux de télécommunications, installations, appareils et postes téléphoniques, radiotéléphones fixes, portatifs ou mobiles, télécopieurs, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) logiciels de création, de gestion de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données, appareils de saisies de données, ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, appareils destinés aux réseaux de communication, téléimprimantes, modems, instruments d'alarmes, instruments de diffusion d'alarmes parlées, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, la transmission des sons et des images, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs de pression atmosphériques et de température, enregistreurs d'hygrométrie, de pluviométrie, transmetteurs téléphoniques, appareils téléphoniques, transformateurs, télérupteurs, commutateurs, détecteurs, instruments de mesure, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques, instruments météorologiques, bobines électriques ; câbles électriques ; circuits imprimés ; armoires de distribution électriques ; equipements pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et articles préfabriqués de chauffage et de production d'eau chaude ; installations et articles préfabriqués de ventilation, de conditionnement d'air et de climatisation ; installations de réfrigération, articles de plomberie et installations sanitaires préfabriqués. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services de gestion de bases de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau ; estimations et expertises en affaires commerciales ; services de conseils pour la direction des affaires dans des domaines divers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; prévisions économiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services d'installation, de maintenance, de réparation de réseaux informatiques, de terminaux de télécommunication et des appareils concernés par ces services, services d'installation et de maintenance de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiotéléphonie mobile, de télécopieurs, d'ordinateurs et d'imprimantes ; constructions, réparations, services d'installation, d'entretien et de maintenance de tous matériels et installations sur des sites industriels dans tous les domaines de l'industrie et en particulier de l'automobile, l'aéronautique, la mécanique, la métallurgie et les plastiques, la chimie, la pétrochimie et la pharmacie, l'agro-alimentaire ; constructions, réparations, services d'installation, d'entretien et de maintenance de tous matériels et installations dans le domaine de l'énergie tel que centrales thermiques, centrales nucléaires et dans le domaine de l'environnement tel que en particulier tous procédés liés à l'eau, à l'air et aux déchets ; réparation, entretien et maintenance de toutes machines industrielles, d'instrumentation de contrôle ; réparation, entretien et maintenance des lignes et conduites pour la distribution de l'énergie électrique ; réparation, entretien et maintenance de tous appareils de contrôle technique, de tous matériels informatiques et électroniques ; réparation, entretien et maintenance de tous véhicules industriels ; maintenance à distance par télécommande de matériels et d'installations industriels ; constructions et réparations, services d'entretien de machines industrielles et de chaînes de montage ; installations et entretien de bancs d'essai et de chaînes d'assemblage et de dispositifs de manutention automatisée ; construction et réparation, travaux publics, travaux de génie civil, réalisation d'installations électriques et de sites pour la production et la distribution d'énergie électrique ; réalisation de lignes et de canalisations électriques, réalisation de tous équipements électriques, radios électriques, électroniques et d'automatisation, montage et entretien de ces installations, maintenance de sites de transformation d'énergie électrique à distance par télécommande. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par satellites de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication par réseau de fibres optiques ; services d'appels radioélectriques. Transport, distribution d'électricité par lignes aériennes ou par canalisations souterraines. Education, formation professionnelle ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires et congrès ; formation pratique du personnel ; cours par correspondance ; services d'information en matière de formation ; édition et publication de livres et périodiques ainsi que de divers textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; microfilmage, microédition ; services d'imagerie numérique. Services d'ingénieurs, bureaux d'études techniques, consultations techniques sans rapport avec la conduite des affaires, programmes d'ordinateurs destinés à la gestion, au contrôle, à la surveillance, à l'entretien des lignes et canalisations pour le transport de l'énergie électrique ; recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information des réseaux informatiques et de communication ; études, conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et de réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique liée à ces technologies ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données ; tous services et activités concernant le contrôle et l'inspection technique de sites et de matériels industriels, essais chimiques, physiques et mécaniques de tous matériels industriels, matériaux et engins ; inspection, contrôle ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers ; services d'études techniques et réalisations de toute intervention technique, prévention et contrôle technique, surveillance et inspection sur le plan technique d'équipements et de matériels industriels ; inspection, contrôle et vérification technique d'appareils, d'installations, d'ouvrages, de matériaux et de produits ; élaborations de logiciels dans les domaines techniques susvisés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.