Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINCI CONCESSIONS RAIL
VINCI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3871474
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
VINCI CONCESSIONS RAIL de VINCI

Présentation de la marque VINCI CONCESSIONS RAIL

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) VINCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCI CONCESSIONS RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCI domicilié(e) 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 037 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque VINCI CONCESSIONS RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCI CONCESSIONS RAIL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2021.

VINCI a également déposé les autres marques suivantes : VINCI INFRASTRUCTURES , “ Fondation d'entreprise VINCI Autoroutes pour une conduite responsable ” , VINCI RAILWAYS , TOGETHER , ECC-WORK TEAM UP FOR INNOVATIVE BUILDING , PLENDI BY VINCI CONSTRUCTION , In-Tense , Emetteur VINCI Autoroutes , VINCI Autoroutes , La Fabrique de la Cité


VINCI, Société Anonyme - 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552037806


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques.

Affaires financières ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport. Informations en matière de transport. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.