les cadavres exquis de François BUSNEL

VINCI PRODUCTIONS, SARL

Présentation de la marque les cadavres exquis de François BUSNEL

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCI PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les cadavres exquis de François BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCI PRODUCTIONS domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - Croisilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 199 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE BUSNEL domicilié(e) 55 bis rue de Lyon - 75012 - PARIS - France.

La marque les cadavres exquis de François BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les cadavres exquis de François BUSNEL est expirée depuis le 10 février 2021.

VINCI PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASSERELLES , A PLUS D'UN TITRE , AMERICA , LA P'TITE LIBRAIRIE , LE SON DE LA VIE