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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI IMMOBILIER
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BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION
VINCI IMMOBILIER, SAS

Numéro de dépôt :
3901163
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION de VINCI IMMOBILIER

Présentation de la marque BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI IMMOBILIER domicilié(e) 8 RUE HEYRAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC BATIMENT BASSE CONSOMMATION est expirée depuis le 1 mars 2022.

VINCI IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : ECO PRIVILEGE , UNIVERSCITY TOULOUSE-AMIDONNIERS , Royal Rivage , LE CLOS DES LAVANDES , RT 2012 REGLEMENTATION THERMIQUE , VINCI IMMOBILIER 4 YOU , EVOLIO , LA PASSION DE LA VILLE , OPENWORK , ENVIE DE VIE


VINCI IMMOBILIER, SAS - 8 RUE HEYRAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 722026226


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Bâtiments métalliques transportables ; bâtiments préfabriqués en métal ; constructions en métal ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; charpentes métalliques ; couvertures de toits métalliques ; tôles ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; châssis de fenêtres et de portes métalliques ; volets métalliques ; manifolds métalliques pour canalisations ; conduits métalliques de chauffage central ; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau métalliques ; tubes et tuyauteries métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; carrelages métalliques ; piscines (constructions métalliques) ;

Bâtiments transportables en bois ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; éléments de construction en béton ; armatures non métalliques pour la construction ; ossatures en bois pour la constructions ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; conduits d'eau non métalliques ; cheminées et tuyaux de cheminées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; tubes et tuyauterie non métalliques ; tuyaux de drainage non métallique ; verre isolant pour la construction ; volets non métalliques ; carrelages non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ;

Location et administration financière de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; promotion (financement) de projets immobiliers ; information et consultation en immobilier ; évaluation estimation de biens immobiliers ; estimations financières assurances, immobilier ; assurances immobilières et information en matière d'assurances immobilières ; information en matière de financement d'opérations immobilières ; parrainage financier ; transactions immobilières ; services de marchands de biens immobiliers à savoir courtage immobilier ;

Maîtrise d'ouvrage dans le domaine immobilier ; information en matière de construction ; informations en matière de réparation et d'entretien de constructions ; opérations de construction ou de restauration ou de démolition de biens immobiliers supervision (direction) de travaux de construction ; construction de bâtiment à basse consommation d'énergie ; construction de bâtiment à énergie positive ; construction de bâtiment à énergie zéro ; promotion (construction) de projet immobilier ; installation et réparation de chauffage ; services d'étanchéité (construction) ; services d'isolation (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; services de maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; travaux de couverture de toits ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; étude de projets d'urbanisme ; établissement de plans pour l'aménagement d'espaces urbains ; établissement de plans pour la construction ; conseils en construction ; architecture ; architecture intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluation de produits et d'équipements destinés à être intégrés dans les bâtiments.