VINCI ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1291759
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2024
Présentation de la marque IBISOC
Déposée le 6 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IBISOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 896 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque IBISOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCI ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée - 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 409896149
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333870 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Renouvellement sans limitation n°2035266 - Publication au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2004 n°2275547 - Publication au BOPI 2004-11-15
Inscription - Changement de dénomination n°17236 - Publication au BOPI
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246556 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription - Changement de dénomination n°19404 - Publication au BOPI
Inscription le 21 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173751 - Publication au BOPI 1994-06-21
Inscription - Concession de licence n°35969 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35971 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572569 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-27
Appareillage d'incinération. Service d'incinération de boues industrielle et de résidus divers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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