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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT
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CONDENSAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONDENSAIR
VINCI ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1410924
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2027

Présentation de la marque CONDENSAIR

Déposée le 27 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDENSAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 89 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 896 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CONDENSAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONDENSAIR arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.

VINCI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMBUSOC , BIONOX , SILODA , BRS , SPEIC , ECOSILO , VINCI ENVIRONNEMENT BATISSONS LES ENERGIES DE DEMAIN , IBISOC , R-MeS


VINCI ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - 89 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 409896149


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2081471 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340820 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 23 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210528 - Publication au BOPI 1996-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333870 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246556 - Publication au BOPI 1997-12-01

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2017 n°2648155 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-05

Ensemble d'appareils pour l'épuration de fumées d'incinération. Epuration de fumées d'incinération.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.