Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTERNE
VINCI ENERGIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297248
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2025

Présentation de la marque SANTERNE

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) VINCI ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCI ENERGIES domicilié(e) 280 rue du 8 mai 1945 - 78360 - MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 635 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SANTERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANTERNE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

VINCI ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES DU DEVELOPPEMENT DURABLE , GREENFLOOR IDEALE ATMOSPHERE , (Marque figurative) , TUNZINI , G2S , …ET LA VILLE VOUS SOURIT! , GREEN MAINTENANCE , CITEOS CENTER , ACTEMIUM , ATEFLUID


VINCI ENERGIES, Société Anonyme - 280 rue du 8 mai 1945 - 78360 - MONTESSON - France - SIREN 391635844


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279293 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440693 - Publication au BOPI 2006-09-21

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2005 n°2038339 - Publication au BOPI 2005-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576329 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électro-techniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.