Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VINCI ENERGIES
/
eWaste
Marque enregistrée - Marque en vigueur

eWaste
VINCI ENERGIES

Numéro de dépôt :
4410762
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
eWaste de VINCI ENERGIES

Présentation de la marque eWaste

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par VINCI ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eWaste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est VINCI ENERGIES domicilié(e) 280 rue du 8 mai 1945 - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque eWaste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eWaste arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

VINCI ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES DU DEVELOPPEMENT DURABLE , GREENFLOOR IDEALE ATMOSPHERE , (Marque figurative) , TUNZINI , G2S , …ET LA VILLE VOUS SOURIT! , GREEN MAINTENANCE , CITEOS CENTER , ACTEMIUM , axians


VINCI ENERGIES - 280 rue du 8 mai 1945 - 78360 - MONTESSON - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Logiciels; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; supports de données magnétiques, optiques; centres serveurs de bases de données; mémoire électronique; terminaux de télécommunications; installations, appareils de postes téléphoniques et radio téléphoniques fixes, portatifs ou mobiles; télécopieurs; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés); logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données; appareils de saisies de données de sons et d'images; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques; appareils destinés aux réseaux de communication; modems ;

Entretien d'appareils pour le traitement de l'information ;

Services de formation pour entreprises ; formation continue de personnes, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation continue; développement de la compétence de personnes par la formation. Education; services de formation professionnelle; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires et congrès; formation pratique du personnel; cours par correspondance; services d'information en matière de formation ;

Location de programmes informatiques [logiciels] ; location de logiciels informatiques ; équipements de traitement de données ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; services d’hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel ; développement et maintenance de logiciels ; développement de logiciels pour ordinateurs ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; services des technologies de l’information ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maintenance de bases de données ; services d’élaboration (conception) de logiciels ; développement de logiciels ; services de mise à jour de logiciels.