Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMSO
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3940129
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/08/2022
TMSO de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque TMSO

Déposée le 10 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TMSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 Avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque TMSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMSO est expirée depuis le 10 août 2022.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 61 Avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en bétons ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction, bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Supervion (direction) de travaux de construction dans le domaine immobilier, rénovation d'immeubles (réparation), travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, démolition de constructions, montage d'échafaudages, exploitation de carrières, extraction minière, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, services d'isolation, maçonnerie, travaux de plâtrerie, nettoyage d'édifices et de revêtements, travaux de couverture de toits, location de machines de chantiers ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), contrôles techniques notamment énergétiques dans le domaine immobilier, étude de projets techniques, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques dans le domaine des travaux publics et de la construction immobilière, architecture, conseils en construction, arpentage, élaboration (conception) de logiciels.