VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3300498
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2024
Présentation de la marque SOGEA
Déposée le 29 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque SOGEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557789 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, installations de conduites d'eau, installatins pour l'approvisionnement en eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils de chloration pour la purification de l'eau, appareils pour la desinfection de l'eau, appareils et installations pour la filtration, la purification et l'adoucissement de l'eau, installations de traitement, accessoires de réglage et de seté pour appareils et installations destinées à la purification des eaux, lampes et appareils germicides pour la purification de l'eau. Matériaux de construction, tuyaux, canaux et produits divers en béton, à savoir : matériaux de construction en béton ; pierre naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte ; poix et bitume, maions transportables non métalliques, monuments de pierre, cheminée non métallique. Constructions d'édifice et d'ouvrages publics et privés, construction de route, entreprises de génie civil, à savoir : construction d'édifices permanents, travaux publics, travaux ruraux, entretien et réhabilitation d'ouvrages et de bâtiments. Transport et distribution d'eau, de gaz, de produits pétroliers, de déchets et résidus urbains ou industriels d'énergie calorifiques. Service de collecte de résidus urbains. Traitement de matériaux de construction, traitement des eaux usées, des boues, traitement mécanique de résidus. Service d'incinération et de broyage de résidus urbains. Etudes et travaux d'ingénierie, consultations techniques et établissement de plans en matière de construction, forages et études de sols, essais de matériaux, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, prospection géologique, études informatisées dans les activités de construction, d'exploitation, de gestion, de maintenance, d'ouvrages publics et privés.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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