Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3899973
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oreha Rénovation Energétique de votre Habitat est expirée depuis le 24 février 2022.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 17 octobre 2012 - Concession de licence n°587651 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Peinture, revêtements anticorrosion, couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils de chloration pour la purification de l'eau, appareils pour la désinfection de l'eau, appareils et installations pour la filtration, la purification et l'adoucissement de l'eau, installations de traitement, lampes et appareils germicides pour la purification de l'eau.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, plaques isolantes, garnitures isolantes, joints ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Services de gestion de bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique ; services de mise à jour (saisie) de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau ; estimations et expertises en affaires commerciales ; services de conseils pour la direction des affaires dans des domaines divers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; prévisions économiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Supervision (direction) de travaux de construction dans le domaine immobilier, rénovation d'immeubles (réparation), travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, démolition de constructions, montage d'échafaudages, exploitation de carrières, extraction minière, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, services d'isolation, maçonnerie, travaux de plâtrerie, nettoyage d'édifices et de revêtements, travaux de couverture de toits, location de machines de chantiers.

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), contrôles techniques notamment énergétiques dans le domaine immobilier, étude de projets techniques, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques dans le domaine des travaux publics et de la construction immobilière, architecture, conseils en construction, arpentage, élaboration (conception) de logiciels.