VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3540290
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027
Présentation de la marque COSEA
Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque COSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944
NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660090 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26
Constructions en acier, constructions métalliques, constructions métalliques transportables, échafaudages métalliques, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, fils d'acier, fonte d'acier, mâts en acier, stores en acier, tôles en acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, fer brut ou mi-ouvré, fonte brute ou mi-ouvrée, laiton brut ou mi-ouvré, alliage de métaux communs, aluminium, fils et feuilles d'aluminium, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, fils métalliques, carreaux pour la construction métalliques, panneaux métalliques pour la construction, poutres et poutrelles métalliques, anneaux métalliques, métal antifriction, armatures pour conduites [métallique], armatures pour la construction [métallique], armatures métalliques pour béton, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, bandes à lier métalliques, fil de fer barbelé, boulons, rondelles, rivets, tampons [chevilles] et écrous métalliques, chevilles métalliques, lattes métalliques, câbles métalliques non électriques, butoirs en métal, cosses de câbles ; matériaux pour voies ferrées, aiguilles de chemins de fer, changements de voie [chemins de fer], gabarits de chargements pour chemins de fer [métalliques], traverses métalliques de chemins de fer, rails, éclisses de rail ; ponts métalliques ; marchepieds métalliques, marches d'escalier métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles pour la construction, ciment, béton, éléments en béton pour la construction, chaux, mortier, plâtre et graviers ; tuyaux en grès ou en ciment pour la construction ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables non métalliques, monuments en pierre, cheminées.
Construction, construction d'ouvrages d'art, construction de ponts, de tunnels, de voies ferrées ; terrassement ; asphaltage.
Services d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques, consultations techniques en matière de travaux publics, travaux de génie civil rendus par des ingénieurs, tous services concernant le contrôle et l'inspection technique de sites et de matériels industriels, essais chimiques, physiques et mécaniques de tous matériels industriels, matériaux et engins ; inspection, contrôle ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers ; services d'études techniques, prévention et contrôle technique, surveillance et inspection sur le plan technique d'équipements et de matériels industriels ; inspection, contrôle et vérification technique d'appareils, d'installations, d'ouvrages, de matériaux et de produits.
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