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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE
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City Cable Confluence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

City Cable Confluence
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3979301
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
City Cable Confluence de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque City Cable Confluence

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Cable Confluence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque City Cable Confluence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Cable Confluence est expirée depuis le 1 février 2023.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Véhicules, appareils de locomotion par terre, appareils et installations de transport ou de remorquage par câbles, téléphériques, télécabines, funiculaires, télébennes ;

Supervision (direction) de travaux de construction dans le domaine des travaux publics et des moyens de transport pour passager et marchandises ; travaux de terrassement, démolition de constructions, montage d'échafaudages ; installation, réparation et maintenance de transport par câbles ;

Transport de personnes et de marchandises, emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Remorquage.