VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3482912
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027
Présentation de la marque arbonis
Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « arbonis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque arbonis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482912.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463285 - Publication au BOPI 2007-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637382 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16
* couleurs, vernis, laques, peintures, matières tinctoriales, produits de traitement et d'imprégnation du bois et des parquets, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants pour couleur, pour laques et pour peintures, mastics à l'huile, mastic (résine naturelle à l'état brut), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois, (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides.
* matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques. Charpentes métalliques cloisons métalliques colonnes métalliques conduites d'eau métalliques [parties de constructions] ; ferrures pour la construction ; huisseries métalliques ; quincaillerie métallique ; panneaux pour la construction métalliques ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; couvertures de toits métalliques.
* matériaux de construction non métalliques, bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; charpentes non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; placages en bois ; revêtements non métalliques ; bois de sciage.
Constructions d'édifices, de bâtiments, de maisons, d'ouvrages d'art, de routes, de chaussées, travaux publics, travaux de génie civil, traitement contre la rouille ; supervision de travaux de construction, démolition de constructions ; entretien, nettoyage, rénovation de bâtiments.
* transport ; distribution d'énergie ; distribution et transport de matériaux ;
* abattage et débitage du bois ; assemblage de matériaux sur commande ; travaux sur bois ; coulage des métaux ; décapage ; informations en matière de traitement de matériaux métaux ; soudure.
* services d'ingénierie, évaluations, estimations, recherches, études techniques, de conseils et rapports dans le domaine du traitement, du transport et de la protection des matériaux de construction, notamment le bois et les matériaux de construction métalliques. Bureaux d'études techniques, consultations techniques en matière de travaux publics, travaux de génie civil, et de construction, recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information des réseaux informatiques et de communication ; Tous services concernant le contrôle et l'inspection technique de sites et de matériels industriels, essais chimiques, physiques et mécaniques de tous matériels industriels, matériaux et engins ; inspection, contrôle ; essais techniques, ingénierie, expertise concernant la fiabilité de matériels industriels divers ; services d'études techniques, prévention et contrôle technique, surveillance et inspection sur le plan technique d'équipements et de matériels industriels ; inspection, contrôle et vérification technique d'appareils, d'installations, d'ouvrages, de matériaux et de produits ; élaborations de logiciels dans les domaines techniques susvisés.
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