Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEXTRAM
VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3992712
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2023
NEXTRAM de VINCI CONCESSIONS

Présentation de la marque NEXTRAM

Déposée le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEXTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS domicilié(e) 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 001 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque NEXTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXTRAM arrivera à expiration en date du 25 mars 2023.

VINCI CONCESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : I-TRAM , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , ONE OLYMPIC NICE ECOSTADIUM , NEXTRAM , "La grande vitesse sud-europe atlantique" , FLUO , OPTITRAM , CARAÏBUS , LE MANS STADIUM


VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée - 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 410001952


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607450 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Véhicules de locomotion par terre, par air et par eau ; wagons de chemin de fer, locomotives, autobus, tramways ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de pont. Informations en matière de constructions. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâterie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installations, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).