Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'INERGY
VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3895518
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
C\'INERGY de VINCI CONCESSIONS

Présentation de la marque C'INERGY

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'INERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS domicilié(e) 9 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 001 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque C'INERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'INERGY arrivera à expiration en date du 9 février 2022.

VINCI CONCESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : I-TRAM , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , ONE OLYMPIC NICE ECOSTADIUM , NEXTRAM , NEXTRAM , "La grande vitesse sud-europe atlantique" , FLUO , OPTITRAM , CARAÏBUS


VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée - 9 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 410001952


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594397 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Installations et appareils de conditionnement d'air, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ;

Elaboration de base de données. Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Supervision de travaux de construction relatifs aux installations d'éclairage public et sportif, signalisation lumineuse tricolore, mise en valeur de patrimoine par la lumière, illuminations festives. Mise en service (installation), entretien et réparation de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant au domaine de l'énergie électrique et de son transport, travaux publics, construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, de lignes électriques. Informations en matière de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.

Architecture. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).